{"id":3,"date":"2023-09-20T16:00:42","date_gmt":"2023-09-20T14:00:42","guid":{"rendered":"http:\/\/adrienmoulard.com\/?page_id=3"},"modified":"2026-10-13T23:00:03","modified_gmt":"2026-10-13T21:00:03","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/adrienmoulard.com\/index.php\/politique-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n

Mentions l\u00e9gales – Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente<\/strong><\/h1>\n

Adrien MOULARD, g\u00e9rant de AVOS SARL, est immatricul\u00e9 en tant que formateur avec le Num\u00e9ro de D\u00e9claration d\u2019Activit\u00e9 : 11 92 25606 92 au RCS de Nanterre\u00a0: B 919 753 152.<\/p>\n

DEFINITIONS<\/strong><\/p>\n\n

Voici quelques d\u00e9finitions de notions utilis\u00e9es dans le cadre de cette activit\u00e9\u00a0:<\/p>\n

Utilisateur<\/u><\/strong>\u00a0: toute personne qui utilise le site internet, pour le consulter, ou naviguer dessus.<\/p>\n

Client \/ acheteur :<\/u><\/strong> les personnes qui font appel aux services du prestataire.<\/p>\n

Prestation<\/u><\/strong>\u00a0: services professionnels effectu\u00e9s par Adrien MOULARD \/ AVOS SARL<\/p>\n

Prestataire<\/u><\/strong>\u00a0: d\u00e9signe Adrien MOULARD \/ AVOS SARL en sa qualit\u00e9 de professionnel.<\/p>\n

Consommateur<\/u><\/strong> : toute personne physique qui agit \u00e0 des fins qui n\u2019entrent pas dans le cadre de son activit\u00e9 commerciale, industrielle, artisanale, lib\u00e9rale ou agricole ;<\/p>\n

Non-professionnel<\/u><\/strong> : toute personne morale qui n\u2019agit pas \u00e0 des fins professionnelles ;<\/p>\n

Professionnel<\/u><\/strong> : toute personne physique ou morale, publique ou priv\u00e9e, qui agit \u00e0 des fins entrant dans le cadre de son activit\u00e9 commerciale, industrielle, artisanale, lib\u00e9rale ou agricole, y compris lorsqu\u2019elle agit au nom ou pour le compte d\u2019un autre professionnel ;<\/p>\n

Bien comportant des \u00e9l\u00e9ments num\u00e9riques<\/u><\/strong> : tout bien meuble corporel qui int\u00e8gre un contenu num\u00e9rique ou un service num\u00e9rique ou qui est interconnect\u00e9 avec un tel contenu ou un tel service, de mani\u00e8re telle que l\u2019absence de ce contenu num\u00e9rique ou de ce service num\u00e9rique emp\u00eacherait le bien de remplir ses fonctions ;<\/p>\n

Contenu num\u00e9rique<\/u><\/strong> : des donn\u00e9es produites et fournies sous forme num\u00e9rique ;<\/p>\n

Service num\u00e9rique<\/u><\/strong> : un service permettant au consommateur de cr\u00e9er, de traiter ou de stocker des donn\u00e9es sous forme num\u00e9rique ou d\u2019y acc\u00e9der, ou un service permettant le partage ou toute autre interaction avec des donn\u00e9es sous forme num\u00e9rique qui sont t\u00e9l\u00e9vers\u00e9es ou cr\u00e9\u00e9es par le consommateur ou d\u2019autres utilisateurs de ce service ;<\/p>\n

Support durable<\/u><\/strong> : tout instrument permettant au consommateur ou au professionnel de stocker des informations qui lui sont adress\u00e9es personnellement afin de pouvoir s\u2019y reporter ult\u00e9rieurement pendant un laps de temps adapt\u00e9 aux fins auxquelles les informations sont destin\u00e9es et qui permet la reproduction \u00e0 l\u2019identique des informations stock\u00e9es ;<\/p>\n

Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/u><\/strong> : les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel telles que d\u00e9finies \u00e0 l\u2019article 4, point 1, du r\u00e8glement (UE) 2016\/679 du 27 avril 2016 relatif \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es ;<\/p>\n

Pratique commerciale<\/u><\/strong> : toute action, omission, conduite, d\u00e9marche ou communication commerciale, y compris la publicit\u00e9 et le marketing, de la part d\u2019un professionnel, en relation directe avec la promotion, la vente ou la fourniture d\u2019un bien, d\u2019un service, ou portant sur des droits et obligations.<\/p>\n

ARTICLE 1. INFORMATIONS PREALABLES<\/strong><\/p>\n\n

L\u2019obligation pr\u00e9alable d\u2019information est \u00e0 respecter pour tout professionnel. Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente reprennent les mentions obligatoires pr\u00e9vues dans les articles R111-1 et suivants du Code de la consommation.<\/p>\n

Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d\u00e9crites ci-apr\u00e8s d\u00e9taillent les droits et obligations du prestataire de services Adrien MOULARD \/ AVOS SARL et de ses clients.<\/p>\n

Tout utilisateur de ce site internet est tenu de consulter r\u00e9guli\u00e8rement les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, et d\u2019en prendre connaissance avant de proc\u00e9der \u00e0 tout paiement. Ce pr\u00e9sent document vaut contrat d\u2019adh\u00e9sion et lie le client au prestataire une fois accept\u00e9.<\/p>\n

Le droit applicable dans le cadre de ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente est le droit fran\u00e7ais, de mani\u00e8re exclusive, en exclusion de tout autre \u00e9l\u00e9ment d\u2019extran\u00e9it\u00e9 pouvant engendrer un conflit de loi ou de juridiction internationale. Seules les juridictions fran\u00e7aises seront comp\u00e9tentes en cas de litige.<\/p>\n

Pour pouvoir acc\u00e9der aux services gratuits et payants du Prestataire, il faut avoir la pleine capacit\u00e9 juridique : \u00eatre une personne physique ou repr\u00e9senter une personne morale, majeure (+ de 18 ans) au moment de la signature du contrat et ne pas \u00eatre frapp\u00e9e d\u2019une incapacit\u00e9 totale ou partielle.<\/p>\n

Le client atteste, par la pr\u00e9sence, disposer d\u2019un \u00e9quipement \u00e9lectronique ad\u00e9quat pour utiliser les services du Prestataire, \u00e0 savoir : un ordinateur, une souris, une cam\u00e9ra, un microphone, des \u00e9couteurs, une connexion internet \u00e0 haut d\u00e9bit, une application performante telle que Google Chrome et une carte bancaire active.<\/p>\n

Pour modifier ou mettre \u00e0 jour son espace client ou des donn\u00e9es sensibles, le Prestataire peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 demander une confirmation d\u2019identit\u00e9, sous la forme la plus appropri\u00e9e.<\/p>\n

Si un manquement aux \u00e9l\u00e9ments de capacit\u00e9 ou concernant les pr\u00e9requis est observ\u00e9, le client ou l\u2019utilisateur se verra retirer les acc\u00e8s le temps de la r\u00e9gularisation. Il est donc primordial que le client ou l\u2019utilisateur remplisse avec attention les champs concernant ses donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n\n

ARTICLE 2. INDEPENDANCE DES CLAUSES ET DES PARTIES<\/strong><\/p>\n

Toutes les clauses pr\u00e9sentes dans ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont ind\u00e9pendantes les unes des autres : la nullit\u00e9 prononc\u00e9e de l\u2019une ne vaut pas celle des autres, qui continuent de produire leur plein effet. La nullit\u00e9 d\u2019une des clauses ne peut pas menacer la survie du contrat d\u2019adh\u00e9sion pris entre les parties.<\/p>\n

Les parties acceptent de conserver leur ind\u00e9pendance, et reconnaissent que ce partenariat ne vaut ni contrat de travail, ni pacte d\u2019associ\u00e9s, ni pacte d\u2019actionnaires. Cette collaboration professionnelle ne vaut aucunement fusion, scission ou cr\u00e9ation d\u2019une nouvelle forme de soci\u00e9t\u00e9. Les partenaires n\u2019acqui\u00e8rent aucunement de titres, d\u2019actions ou de parts sociales dans leurs soci\u00e9t\u00e9s respectives, sur la base de cet engagement contractuel, sauf en cas de dispositions particuli\u00e8res contraires entre les parties.<\/p>\n\n

INFORMATIQUE ET LIBERTES<\/strong><\/p>\n

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappel\u00e9 que les donn\u00e9es nominatives qui sont demand\u00e9es \u00e0 l\u2019acheteur sont n\u00e9cessaires au traitement de sa commande et \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement des factures.<\/p>\n

Adrien MOULARD \/ AVOS SARL se r\u00e9serve le droit de collecter des informations sur les acheteurs, y compris en utilisant des cookies.<\/p>\n

Le prestataire s\u2019engage \u00e0 traiter les donn\u00e9es personnelles de ses clients \u00e0 des fins professionnelles et pour ses missions pr\u00e9vues dans le contrat.<\/p>\n

Le client dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, de portabilit\u00e9 et d\u2019effacement de ses donn\u00e9es, ou de limitation du traitement, conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00ab informatique et libert\u00e9s \u00bb du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e et au R\u00e8glement europ\u00e9en n\u00b02016\/679\/UE du 27 avril 2016 (applicable d\u00e8s le 25 mai 2018). Toute r\u00e9clamation \u00e0 ce sujet doit \u00eatre port\u00e9e, de pr\u00e9f\u00e9rence, directement aupr\u00e8s du prestataire, afin de trouver une solution adapt\u00e9e.<\/p>\n

L\u2019acheteur dispose, conform\u00e9ment aux r\u00e9glementations nationales et europ\u00e9ennes en vigueur d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s permanent, de modification, de rectification et d\u2019opposition s\u2019agissant des informations le concernant.\u00a0<\/p>\n

En cas de diff\u00e9rend, le client peut librement le signaler \u00e0 la CNIL, avec les informations l\u00e9gales en sa possession sur l\u2019identit\u00e9 du prestataire ; au Pr\u00e9ambule des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>\n

La dur\u00e9e de conservation et d\u2019utilisation des donn\u00e9es personnelles ne pourra pas exc\u00e9der 3 ans, \u00e0 compter de la premi\u00e8re obtention de ces derniers.<\/p>\n\n

ARTICLE 3. FONCTIONNEMENT DU SITE<\/strong><\/p>\n\n

Le site https:\/\/adrienmoulard.com est un site d\u2019information et de commerce \u00e9lectronique accessible \u00e0 tous les usagers de ce r\u00e9seau.<\/p>\n

Adrien MOULARD \/ AVOS SARL ne garantit pas que le fonctionnement du site sera sans erreurs ou interruptions, ni l\u2019absence de virus ou de tout \u00e9l\u00e9ment susceptible d\u2019endommager le syst\u00e8me informatique de l\u2019Usager.<\/p>\n

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n\u2019est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilit\u00e9 ne pourra \u00eatre engag\u00e9e pour un dommage r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du r\u00e9seau Internet tel que perte de donn\u00e9es, intrusion, virus, rupture du service, ou autres probl\u00e8mes involontaires.<\/p>\n

Les liens hypertextes pr\u00e9sents sur le site internet sont susceptibles de renvoyer vers des sites, contenus ou documents tiers. En aucune fa\u00e7on, les liens hypertextes (par leur contenu ou leur cr\u00e9ateur) ne peuvent engager la responsabilit\u00e9 du prestataire.<\/p>\n

Le site internet est disponible de mani\u00e8re illimit\u00e9e, 24h\/24. Pour des raisons de mise \u00e0 jour informatiques ou de probl\u00e9matiques internes, il est possible qu\u2019il soit indisponible, pour une p\u00e9riode donn\u00e9e.<\/p>\n

Dans ce cas, le prestataire s\u2019engage \u00e0 mettre en \u0153uvre des actions pour r\u00e9tablir son bon fonctionnement. Il n\u2019est toutefois pas tenu pour responsable si les liens, acc\u00e8s et espaces demeurent inaccessibles. En ce sens, aucune indemnit\u00e9 ni compensation financi\u00e8re ne sera revers\u00e9e par le prestataire ou ses sous-traitants.<\/p>\n\n

ARTICLE 4. OBJET<\/strong><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente visent \u00e0 d\u00e9finir les relations contractuelles entre Adrien MOULARD \/ AVOS SARL et l\u2019acheteur, et les conditions applicables \u00e0 toutes les r\u00e9servations de s\u00e9ances, stages et supervisions effectu\u00e9es par le biais du site https:\/\/adrienmoulard.com.<\/p>\n

L\u2019achat d\u2019un service \u00e0 travers le pr\u00e9sent site implique une acceptation sans r\u00e9serve par l\u2019acheteur des pr\u00e9sentes conditions de vente.<\/p>\n

Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales sont accessibles \u00e0 tout moment sur ce site internet et pr\u00e9vaudront sur toutes autres conditions g\u00e9n\u00e9rales m\u00eame en cas d\u2019indication contraire du client non express\u00e9ment agr\u00e9\u00e9es par Adrien MOULARD \/ AVOS SARL.<\/p>\n

Adrien MOULARD \/ AVOS SARL se r\u00e9serve le droit de pouvoir modifier ces conditions de vente \u00e0 tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur \u00e0 la date de la commande par l\u2019acheteur.<\/p>\n\n

ARTICLE 5. SERVICES\u00a0: STAGES, FORMATIONS, SEANCES ET SUPERVISIONS<\/strong><\/p>\n\n

Les services propos\u00e9s par le prestataire sont dans le domaine de la formation et de l\u2019accompagnement.<\/p>\n

Ces formations, stages, s\u00e9ances et supervisions sont propos\u00e9es en ligne, via une plateforme de formation, en direct ou et en asynchrone, ou en pr\u00e9sentiel.<\/p>\n

Si n\u00e9cessaire, le prestataire se r\u00e9serve le droit de modifier le contenu des services, en appliquant des modalit\u00e9s particuli\u00e8res, afin de r\u00e9pondre au mieux aux besoins du client.<\/p>\n

Les fiches de pr\u00e9sentation du programme ne sont fournies qu\u2019\u00e0 titre indicatif.<\/p>\n

Le prestataire peut d\u00e9cider de modifier librement ses offres et services pour l\u2019avenir.<\/p>\n

Il est toujours possible de demander des modalit\u00e9s sur mesure au prestataire. Elles peuvent donc \u00eatre convenues entre le client et le prestataire, mais doivent faire l\u2019objet de la validation d\u2019un devis et d\u2019un contrat sign\u00e9 dans le d\u00e9lai fix\u00e9 entre les parties.<\/p>\n

En cas de double engagement pris par le client avec le prestataire, les dispositions particuli\u00e8res pr\u00e9vaudront sur les dispositions g\u00e9n\u00e9rales de ce pr\u00e9sent document.<\/p>\n

Les formations et ateliers en ligne asynchrones sont accessibles 1 an, au rythme du participant.<\/p>\n

Les diff\u00e9rentes propositions de s\u00e9ances, stages, formations ou supervisions sont list\u00e9es sur le site https:\/\/adrienmoulard.com et seront r\u00e9alis\u00e9es soit par internet via Zoom soit dans des locaux lou\u00e9s \u00e0 l\u2019avant par Adrien MOULARD \/ AVOS SARL. L\u2019entreprise met \u00e0 disposition des participants aux formations en ligne un espace digital d\u00e9di\u00e9 \u00e0 la formation, ainsi que des documents, des audios, des vid\u00e9os et des exercices pour int\u00e9grer au mieux des formations asynchrones.<\/p>\n

Le client reconna\u00eet que le vendeur propose des s\u00e9ances d\u2019hypnose, des supervisions, des stages et formations utilisant l\u2019hypnose. Ces approches ne sont pas des th\u00e9rapies et ne doivent en aucun cas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme telles par le client.<\/p>\n

Le client reconna\u00eet l\u2019obligation de moyen du vendeur, et non l\u2019obligation de r\u00e9sultat, le r\u00e9sultat \u00e9tant pleinement conditionn\u00e9 par l\u2019investissement personnel du client. Aucune r\u00e9clamation quant au r\u00e9sultat ne saurait \u00eatre soumise au vendeur.<\/p>\n

Le client reconna\u00eet et comprend pleinement que le vendeur n\u2019est ni m\u00e9decin ni psychologue ni psychoth\u00e9rapeute et encore moins psychiatre. Le client reconna\u00eet donc qu\u2019il ne consulte ni pour obtenir un diagnostic, ni un traitement, ni une proc\u00e9dure\u00a0th\u00e9rapeutique m\u00e9dicale.<\/p>\n

Le client reconna\u00eet que tout traitement m\u00e9dical en cours doit \u00eatre scrupuleusement suivi. Le client reconna\u00eet avoir seul la responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisation des techniques vues en s\u00e9ance, et d\u00e9gage ainsi sans r\u00e9serve la responsabilit\u00e9 du vendeur.<\/p>\n

Qui peut commander ?<\/u><\/strong><\/p>\n

Vous devez \u00eatre \u00e2g\u00e9 de plus de 18 ans et \u00eatre capable de contracter.\u00a0L\u2019acheteur, qui souhaite acheter un service doit obligatoirement :<\/p>\n